Coordination multi-sites, expulsions et solutions durables

1La coordination multi-sites

Au-delà d'un site, la coordination CCCM s'organise à l'échelle d'une zone : cartographie des sites (nombre, type, population, régime foncier, agence gestionnaire), suivi commun avec les mêmes indicateurs, analyse des lacunes consolidée et priorisation des sites sans gestionnaire. Les données de la DTM et du suivi des sites alimentent le plan de réponse et l'aperçu des besoins humanitaires.

Les sites trop petits ou trop nombreux pour avoir chacun une agence sont couverts par la gestion mobile, et les quartiers où vivent déplacés et hôtes par des approches par zone, en lien avec les autorités locales. L'objectif est un service équitable, pas seulement dans les grands camps visibles.

2Prévenir et répondre aux expulsions

Dans de nombreux contextes, l'expulsion est le premier risque des sites spontanés et des centres collectifs. La prévention commence par le suivi foncier : statut du terrain, accords écrits, durée, contreparties éventuelles. Un système d'alerte recense les menaces et les incidents, site par site.

Selon les Principes directeurs relatifs au déplacement interne et les principes des Nations unies sur les expulsions, toute relocalisation doit respecter une consultation réelle, un préavis raisonnable, des alternatives examinées, l'absence de violence et un relogement adéquat. Le cluster CCCM agit avec le cluster Protection et le groupe Logement, terres et biens (LTB) : médiation, plaidoyer, appui juridique, planification d'une relocalisation digne si elle est inévitable.

3Préparer la fermeture des sites

Une fermeture responsable suit plusieurs étapes : enquêtes d'intentions régulières, information sur les zones de retour (visites « go and see », sessions d'information), plan de fermeture partagé avec les autorités et les résidents, appui au transport et aux paquets de retour, attention aux personnes vulnérables qui ne peuvent pas partir seules, transfert ou démantèlement des infrastructures et réhabilitation environnementale du terrain.

Les ménages qui ne peuvent pas partir ne doivent pas être laissés sans solution : une fermeture n'est pas terminée tant que chaque ménage a une destination sûre et choisie.

4Solutions durables et passage au développement

Le cadre de l'IASC sur les solutions durables (2010) propose huit critères : sécurité à long terme, niveau de vie suffisant, accès aux moyens d'existence, restitution du logement, des terres et des biens, accès aux documents, réunification familiale, participation à la vie publique, et accès à des recours et à la justice. Le choix entre retour, intégration locale et installation ailleurs appartient aux personnes.

Le gestionnaire de site contribue en fournissant des données fiables (profils, intentions, vulnérabilités), en faisant entendre la voix des résidents et en reliant le site aux acteurs du développement, aux autorités locales et aux programmes de logement et de moyens d'existence. Les solutions durables sont un processus long, piloté par l'État, que l'humanitaire prépare sans le remplacer.

5Coordonner une zone de sites : outils, priorisation et contribution au cycle de programmation

Au niveau d'une zone, d'une province ou d'un pays, le point focal ou le coordonnateur CCCM ne gère pas de site : il organise la vue d'ensemble qui permet de répartir des ressources rares entre des dizaines ou des centaines de sites. Son produit principal est une analyse comparée et priorisée, fondée sur des données communes, qui oriente les partenaires, les bailleurs et les autres clusters.

Les quatre outils de base

Prioriser les sites : une matrice de sévérité

Chaque cluster national définit sa propre méthode, souvent alignée sur le cadre d'analyse intersectorielle utilisé pour l'aperçu des besoins humanitaires. Le principe : combiner plusieurs dimensions notées et pondérées, puis classer.

Le classement oriente l'affectation des équipes mobiles, les demandes aux autres clusters et les allocations des fonds communs. Il est présenté avec ses limites (fiabilité des données, sites inaccessibles) et revu chaque trimestre.

Couvrir les sites sans gestionnaire

Dans beaucoup de crises, une majorité de sites n'a aucune agence gestionnaire. La couverture se construit par paliers : gestion mobile pour les sites prioritaires, points focaux communautaires formés pour les autres, suivi à distance par téléphone, et plaidoyer pour des financements. Le pourcentage de sites (et de personnes) couverts par une forme de gestion de site est un indicateur clé du cluster.

Contribuer au cycle de programmation humanitaire

• Aperçu des besoins humanitaires : le cluster CCCM fournit les données de population par site, l'analyse de sévérité et l'estimation des personnes dans le besoin pour son secteur.
• Plan de réponse : objectifs sectoriels, cibles (personnes et sites couverts par la gestion de site, sites ayant bénéficié d'une atténuation des risques, etc.), coûts.
• Suivi de la réponse : tableaux de bord trimestriels, rapports de lacunes au groupe de coordination intersectorielle.
• Fonds communs : le cluster priorise les projets soumis selon la stratégie et la matrice de sévérité.

La crédibilité d'un coordonnateur CCCM tient à la qualité de sa liste de sites et de son analyse de sévérité. Si les autres clusters et les bailleurs utilisent ses chiffres, il peut orienter la réponse ; s'ils ont chacun leur liste, il ne coordonne plus rien.

6Prévenir les expulsions forcées : cadre, système d'alerte et réponse graduée

Dans les crises urbaines et les déplacements prolongés, l'expulsion est souvent la première menace pour les résidents des sites spontanés et des centres collectifs. Une expulsion forcée prive les personnes de leur abri, de leurs biens, de l'accès aux services et souvent de leurs moyens d'existence ; elle provoque un nouveau déplacement, parfois vers des lieux plus dangereux.

Le cadre de référence

• Les Principes directeurs relatifs au déplacement interne (1998) protègent contre le déplacement arbitraire et demandent que toutes les alternatives soient examinées, que les personnes soient informées et consultées, et que les déplacements se fassent dans des conditions de sécurité et de dignité.
• Le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (droit à un logement suffisant) et l'observation générale n° 7 du Comité des droits économiques, sociaux et culturels sur les expulsions forcées.
• Les Principes de base et directives des Nations unies concernant les expulsions et les déplacements liés au développement (2007) : consultation réelle, préavis raisonnable, examen des alternatives, absence de violence, présence d'observateurs, relogement adéquat, indemnisation, pas d'expulsion qui rende les personnes sans abri.
• La Convention de Kampala (Union africaine, 2009) pour les États parties.
• Le droit national : droit foncier, procédure d'expulsion, protection des occupants.

Le cadre international n'interdit pas toute expulsion : il exige qu'elle respecte des garanties procédurales et qu'elle ne laisse personne sans abri. Le rôle des acteurs humanitaires est de faire respecter ces garanties, pas d'empêcher un propriétaire légitime de récupérer son bien à tout prix.

Le système de suivi et d'alerte

Les fiches à tenir par site menacé

• Propriétaire ou autorité gestionnaire du terrain, documents disponibles, historique des accords.
• Nature, date et auteur de chaque menace, preuves (lettres, témoignages).
• Population concernée et personnes à besoins spécifiques.
• Démarches engagées, interlocuteurs, résultats, prochaine échéance.
• Options alternatives identifiées et leur faisabilité.

Négocier avec un propriétaire

La médiation réussit plus souvent qu'on ne le croit lorsqu'elle commence tôt et repose sur les intérêts du propriétaire : contrepartie (loyer modeste payé par un programme, infrastructures laissées sur le terrain, réhabilitation), durée limitée et calendrier clair, engagement de remise en état, garantie de non-revendication de propriété par les occupants. L'accord est écrit, signé par le propriétaire, les autorités locales et l'agence, et un exemplaire est remis aux représentants des résidents. Les négociations sont conduites avec le groupe Logement, terres et biens pour éviter de légitimer des revendications abusives ou de créer des précédents dangereux.

Payer un loyer pour éviter une expulsion peut être une solution efficace, mais elle a un coût récurrent et peut inciter d'autres propriétaires à menacer. Toute décision de ce type se prend au niveau du cluster, avec des critères communs et une stratégie de sortie.

7Relocaliser, consolider et fermer un site : la méthode pas à pas

Une relocalisation planifiée (lorsqu'un site doit être libéré) et une fermeture (lorsque les résidents partent vers des solutions durables) mobilisent les mêmes compétences : information, consultation, planification fine, attention aux personnes vulnérables et suivi après le départ. La boîte à outils sur la planification des relocalisations élaborée par le HCR, l'OIM et l'Université de Georgetown (2017) et les orientations du cluster CCCM sur la fermeture des sites en donnent le cadre.

Étape 1 : décider sur des bases solides (3 à 6 mois avant)

• Raison de la fermeture ou de la relocalisation : fin des besoins, conditions de retour réunies, demande du propriétaire, risque environnemental, décision politique. La raison détermine le calendrier et le niveau de plaidoyer nécessaire.
• Enquête d'intentions récente (moins de 3 mois), par ménage, ventilée par sexe et âge du chef de ménage et par besoins spécifiques.
• Analyse des conditions dans les zones de destination : sécurité, mines et restes explosifs, état des logements, services, moyens d'existence, cohésion sociale. Elle mobilise les clusters et la DTM.

Étape 2 : informer et consulter

• Sessions d'information par bloc, en séparant hommes et femmes si nécessaire, sur le calendrier, les options et l'appui disponible.
• Visites de reconnaissance (« aller voir ») : des représentants des résidents, dont des femmes, visitent les zones de retour ou de relocalisation et en rendent compte.
• Sessions de partage d'information avec les autorités et les services des zones de destination (« venir dire »).
• Recueil des préoccupations et des plaintes, avec des réponses écrites.

Étape 3 : le plan de fermeture

Étape 4 : mettre en œuvre

• Départs organisés par petits groupes, avec vérification de l'identité et remise des paquets au départ ou à l'arrivée selon la sécurité.
• Démantèlement des abris par les ménages eux-mêmes, qui emportent les matériaux réutilisables.
• Fermeture progressive des services : on ne coupe pas l'eau pour pousser les gens à partir.
• Mise à jour quotidienne de la population restante.

Étape 5 : clore et remettre

Visite conjointe finale avec les autorités, le propriétaire et la communauté hôte ; procès-verbal de remise du terrain ; rapport de fermeture partagé avec le cluster, incluant les leçons apprises.

Indicateur de qualité d'une fermeture : la proportion de ménages partis vers la destination qu'ils avaient choisie, et la proportion de ménages qui, six mois plus tard, n'ont pas été déplacés à nouveau. Une fermeture rapide mais suivie de redéplacements est un échec.

8Exemple complet : la stratégie de sortie de la zone de Mbéla-Sud

Contexte fictif : deux ans après la fin des combats dans la province du Nord-Talima, la zone de Mbéla-Sud compte 14 sites (38 000 personnes). Six sites spontanés sont menacés d'expulsion, quatre centres collectifs doivent être libérés, deux camps planifiés sont stables. L'enquête d'intentions conduite par la DTM et les agences gestionnaires donne : 50 % de ménages souhaitant rentrer (environ 19 000 personnes), 35 % souhaitant s'intégrer localement à Mbéla (environ 13 300 personnes), 15 % d'indécis (environ 5 700 personnes). Le gouverneur souhaite « fermer les sites avant la fin de l'année ». Le point focal CCCM de la zone prépare une stratégie de sortie de deux pages pour le groupe de coordination de la zone.

1. La situation des sites

Population des six sites menacés d'expulsion : 4 200 + 3 800 + 2 600 + 2 300 + 1 900 + 1 600 = 16 400 personnes. Population des centres collectifs : 3 300 personnes.

2. Les principes de la stratégie

• Aucune fermeture sans solution choisie pour chaque ménage ; aucune coupure de services pour forcer les départs.
• Calendrier fondé sur les conditions et non sur une date politique : le point focal propose au gouverneur un calendrier en trois phases sur 12 mois, avec des étapes visibles dès les trois premiers mois.
• Appui égal aux trois options (retour, intégration locale, installation ailleurs), pour ne pas pousser vers le retour par l'effet des paquets d'aide.
• Consolidation possible vers Kibondo et Nzoro, qui disposent d'une capacité d'extension de 3 000 personnes au total, comme solution transitoire pour les ménages sans autre option.

3. Le plan par phases

4. Les appuis par option

5. Les indicateurs de suivi de la stratégie

• Nombre de sites fermés ou transformés selon le plan, et nombre de ménages ayant quitté un site vers la destination de leur choix.
• Nombre d'expulsions forcées évitées, et nombre de ménages expulsés sans relogement (cible : zéro).
• Pourcentage de ménages suivis à 6 mois qui n'ont pas été redéplacés et ont accès à un logement sûr.
• Pourcentage de ménages vulnérables ayant bénéficié d'un accompagnement individualisé.
• Nombre d'infrastructures transférées aux services publics avec un accord signé.

Réponse au gouverneur : « Douze sites sur quatorze peuvent être fermés ou transformés dans les douze mois, avec des étapes visibles dès le quatrième mois, si les conditions sont réunies et les financements mobilisés. Fermer tous les sites en trois mois provoquerait des expulsions, des redéplacements et des tensions dans la ville. »

9Solutions durables : critères, mesure et passage au développement

Une solution durable est atteinte lorsque les personnes déplacées n'ont plus de besoins spécifiques d'assistance et de protection liés à leur déplacement et peuvent jouir de leurs droits sans discrimination du fait de ce déplacement. Le cadre de l'IASC sur les solutions durables pour les personnes déplacées à l'intérieur de leur propre pays (2010) fixe huit critères pour mesurer cette situation. Le Programme d'action du Secrétaire général des Nations unies sur le déplacement interne (2022) a renforcé l'attention portée aux solutions et au rôle des acteurs du développement.

Les huit critères et leur mesure

La bibliothèque interagences d'indicateurs des solutions durables et l'appui du service conjoint de profilage (JIPS) permettent de choisir des indicateurs standardisés. Les recommandations internationales sur les statistiques relatives aux personnes déplacées internes (IRIS, groupe d'experts EGRISS) encadrent la production de statistiques officielles, y compris la mesure de la fin du déplacement.

Le rôle propre du CCCM

• Fournir des données fiables : profils, intentions, compétences, vulnérabilités, mouvements après la fermeture.
• Porter la voix des résidents dans les plans de solutions durables locaux et nationaux.
• Relier les sites aux services publics, aux programmes de logement et de moyens d'existence, à la documentation civile.
• Transformer les sites quand c'est pertinent : un site spontané peut devenir un quartier si le foncier est régularisé et les services intégrés aux services municipaux.
• Se retirer à temps : transférer la coordination aux autorités et aux mécanismes de développement, sans laisser de vide.

Variations par contexte

Erreurs fréquentes

• Confondre fermeture et solution : un camp fermé dont les résidents se retrouvent dans un site informel en ville n'a produit aucune solution.
• Paquets de retour plus généreux que l'appui à l'intégration locale, qui faussent le choix.
• Enquêtes d'intentions anciennes utilisées pour planifier, alors que les intentions évoluent avec la sécurité et la saison.
• Oublier les ménages restants, souvent les plus vulnérables, après le départ de la majorité.
• Retrait brutal des humanitaires sans passage de relais aux autorités et aux acteurs du développement.

Ce que regardent les bailleurs et les évaluateurs

• Le caractère volontaire, informé et digne des départs, documenté (sessions d'information, consentement, plaintes traitées).
• Le suivi après le départ et le taux de redéplacement.
• La qualité de la coordination avec les acteurs du développement et les autorités (plans communs, financements relais).
• La gestion environnementale et foncière de la fermeture (procès-verbaux, état final).
• L'absence d'expulsions forcées dans les sites couverts, ou à défaut leur documentation et la réponse apportée.

10Questions d'entretien et références clés

Questions d'entretien

1. « Les autorités veulent fermer tous les sites de la ville en un mois. Que faites-vous en tant que point focal CCCM ? »

Une bonne réponse reconnaît la légitimité de l'objectif des autorités, présente des données (intentions, conditions dans les zones de retour, menaces d'expulsion), propose un calendrier réaliste avec des étapes visibles rapidement, mobilise le cluster, la Protection et le coordonnateur humanitaire pour le plaidoyer, et rappelle les garanties : choix volontaire, information, aucune coupure de services pour forcer les départs.

2. « Un propriétaire a obtenu une décision de justice ordonnant l'évacuation de son terrain dans 15 jours. »

Elle ne conteste pas la décision mais plaide pour son exécution conforme aux garanties : délai suffisant, alternatives, absence de violence, relogement. Elle mobilise le groupe Logement, terres et biens pour un appui juridique, négocie un délai, prépare un plan de relocalisation de contingence, informe les résidents et prépare la réponse d'urgence si l'expulsion a lieu.

3. « Comment priorisez-vous 60 sites avec deux équipes mobiles ? »

Elle décrit une matrice de sévérité fondée sur des données communes (population, lacunes, risques, menaces d'expulsion, présence de gestion), un classement révisé chaque trimestre, l'appui de points focaux communautaires pour les autres sites et le plaidoyer chiffré pour des moyens supplémentaires.

4. « Quand un retour devient-il une solution durable ? »

Elle cite la définition et les huit critères de l'IASC, explique la comparaison avec la population non déplacée, l'importance du suivi après le retour et le rôle des autorités et des acteurs du développement.

5. « Quels sont les risques d'un paquet de retour généreux ? »

Elle mentionne le choix faussé, les retours prématurés vers des zones dangereuses, les allers-retours pour percevoir plusieurs fois l'aide, les tensions avec les non-déplacés, et propose des appuis équivalents pour toutes les options et un suivi après le départ.

Références clés

• Cadre conceptuel de l'IASC sur les solutions durables pour les personnes déplacées à l'intérieur de leur propre pays (2010).
• Principes directeurs relatifs au déplacement interne (Nations unies, 1998).
• Convention de l'Union africaine sur la protection et l'assistance aux personnes déplacées en Afrique (Convention de Kampala, 2009).
• Principes de base et directives concernant les expulsions et les déplacements liés au développement (Nations unies, 2007) ; observation générale n° 7 du Comité des droits économiques, sociaux et culturels.
• Principes concernant la restitution des logements et des biens dans le cas des réfugiés et des personnes déplacées (« Principes Pinheiro », 2005).
• Programme d'action du Secrétaire général des Nations unies sur le déplacement interne (2022).
• Planifier les relocalisations pour protéger les personnes des catastrophes et des changements environnementaux : boîte à outils (HCR, OIM, Université de Georgetown, 2017).
• Bibliothèque interagences d'indicateurs des solutions durables et outils de profilage du JIPS.
• Recommandations internationales sur les statistiques relatives aux personnes déplacées internes (IRIS, EGRISS, 2020).
• Camp Management Toolkit (NRC, 2015), chapitre sur la fermeture des camps ; orientations du cluster mondial CCCM sur la fermeture des sites, la gestion mobile et les approches par zone.
• Module de référence pour la coordination des clusters au niveau pays (IASC).